CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON BEETRONICS BV
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TABLES DES MATIÈRES
Artikel 1. Définitions
Artikel 2. Applicabilité
Artikel 3. Offres et devis
Artikel 4. Établissement et modification du contrat
Artikel 5. Application, utilisation et installation des produits
Artikel 6. Livraison
Artikel 7. Tarifs et paiement
Artikel 8. Réserve de propriété
Artikel 9. Enquêtes et plaintes
Artikel 10. Retours
Artikel 11. Rappel
Artikel 12. Force majeure
Artikel 13. Suspension, dissolution et règlement
Artikel 14. Responsabilité
Artikel 15. Droits de propriété intellectuelle
Artikel 16. Tribunal applicable et tribunal compétent
Artikel 1. Définitions
| 1.1 | Offre/Proposition : toute offre de BeeTronics, telle que devis, offres ou propositions, sous quelque forme que ce soit ; |
| 1.2 | Client : toute personne physique ou morale à qui une offre a été faite et/ou avec laquelle BeeTronics conclut ou a conclu un contrat ; |
| 1.3 | Conditions générales de livraison : les présentes conditions générales de livraison ; |
| 1.4 | BeeTronics : la société privée à responsabilité limitée BeeTronics BV, ayant son siège social à Utrecht, Pays Bas et son adresse de visite Bloemstraat 28 à (1016 LC) Amsterdam, Pays Bas, ainsi que ses filiales et sociétés affiliées ; |
| 1.5 | Contrat : l'accord entre le client et BeeTronics pour la vente et la livraison de Produits, auquel s'appliquent les présentes Conditions Générales de Livraison ; |
| 1.6 | Parties : BeeTronics et le client conjointement ; |
| 1.7 | Produits : les produits qui doivent être livrés par BeeTronics au client dans le cadre du contrat ; |
| 1.8 | Rappel : la situation dans laquelle BeeTronics, volontairement ou sur ordre des autorités, décide de retirer des produits du marché en raison d'exigences légales, d'éventuels problèmes de sécurité, de risques pour la santé ou de problèmes de qualité ; |
Artikel 2. Applicabilité
| 2.1 | Les présentes Conditions Générales de Livraison s'appliquent à toutes les offres, commandes et contrats (à conclure) entre BeeTronics et le client ainsi qu'à toutes les relations (juridiques) entre les parties qui y sont liées. |
| 2.2 | En cas de conflit entre les dispositions du contrat et les Conditions Générales de Livraison, les dispositions du contrat prévaudront. |
| 2.3 | L'applicabilité d'éventuelles conditions générales du client est exclue. Toute dérogation aux présentes conditions générales de livraison ne peut être convenue que par écrit et après approbation expresse de BeeTronics. |
| 2.4 | Les Conditions Générales de Livraison ont été rédigées en néerlandais et traduites en plusieurs langues. En cas de différence de contenu ou de portée entre la version néerlandaise et la traduction, le texte néerlandais fait foi. |
| 2.5 | Si une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions Générales de Livraison sont nulles ou annulées, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. Dans ce cas, les parties rédigeront, en concertation, une disposition de remplacement aussi proche que possible de l'objet et de la portée de la disposition initiale. |
| 2.6 | BeeTronics peut modifier les présentes Conditions Générales de Livraison. Les changements entreront en vigueur à la date annoncée. Si aucune date d’entrée en vigueur n’est indiquée pour les modifications, celles-ci prendront effet dès que le client en aura été informé. |
Artikel 3. Offres et devis
| 3.1 | Toutes les offres de BeeTronics sont sans engagement et peuvent être révoquées par BeeTronics à tout moment, sauf indication contraire expresse. Sauf indication contraire, chaque offre expire automatiquement après 30 jours. |
| 3.2 | Les offres BeeTronics peuvent contenir des erreurs d’impression et/ou typographiques. De telles erreurs et informations (générales) non exclusivement adressées au client n'engagent pas BeeTronics et n'engagent pas la responsabilité de BeeTronics. |
| 3.3 | Toutes les images, photos, descriptions et modèles de test présentés ou fournis par BeeTronics au client n’engagent pas BeeTronics et sont uniquement destinés à fournir une représentation générale de la qualité et de la conception des produits fournis par BeeTronics. |
Artikel 4. Établissement et modification du contrat
| 4.1 | Le contrat est conclu lorsque BeeTronics envoie une confirmation de commande écrite ou lorsque BeeTronics procède à la livraison des produits. |
| 4.2 | Les accords supplémentaires et/ou modifications du contrat n’engagent BeeTronics que s'ils sont convenus par écrit entre les Parties ou si le contrat est signé par BeeTronics conformément aux ajouts et/ou modifications. |
Artikel 5. Application, utilisation et installation des Produits
| 5.1 | BeeTronics mettra tout en œuvre pour livrer les produits conformément au contrat. |
| 5.2 | Le client est responsable d'évaluer si les produits livrés sont adaptés à l'application spécifique pour laquelle les produits sont utilisés. Cela inclut, sans s'y limiter, le respect de toutes les réglementations légales et sectorielles applicables, des normes établies et de la certification dans le(s) secteur(s) pour lequel(s) le client utilise les produits. |
| 5.3 | Tous frais découlant de l'inspection des produits, à quelque titre que ce soit, ne pourront être facturés à BeeTronics. |
| 5.4 | Le client est responsable de la bonne installation et de l'utilisation des produits. Les instructions d'installation et d'utilisation données par BeeTronics doivent toujours être suivies par le client. Si le client ne suit pas les instructions données, toutes les réclamations (telles que garanties, dommages ou autres formes d'indemnisation) contre BeeTronics seront caduques. |
| 5.5 | BeeTronics n'est pas responsable de tout dommage, amende ou sanction résultant du fait que le client installe, applique ou utilise les produits en violation des lois et réglementations applicables, des normes établies ou des exigences de certification. |
Artikel 6. Livraison
| 6.1 | Le délai de livraison indiqué par BeeTronics est indicatif et ne constitue jamais un délai strict. Le retard dans la livraison des produits ne donne pas droit au client à résilier le contrat ni à percevoir une quelconque indemnisation. |
| 6.2 | Sauf accord contraire, la livraison des produits aura lieu départ usine conformément aux Incoterms 2020. |
| 6.3 | BeeTronics est en droit de livrer les produits en plusieurs parties. |
| 6.4 | Le client est tenu d'acheter les produits au moment de leur livraison. Si le client n'achète pas les produits à ce moment-là, BeeTronics pourra stocker les produits aux frais et risques du client. |
| 6.5 | Si le client a encore des obligations impayées envers BeeTronics peut suspendre la livraison jusqu'à ce que les montants restants dus, y compris les intérêts et autres frais, soient payés. |
Artikel 7. Tarifs et paiement
| 7.1 | Les prix pratiqués par BeeTronics sont en euros, hors taxes et autres prélèvements. |
| 7.2 | BeeTronics peut répercuter sur le client des coûts supplémentaires qui n'étaient pas prévus lors de la conclusion du contrat. |
| 7.3 | Sauf accord contraire, le client est tenu de payer les factures, sans suspension ni règlement, dans les 30 jours suivant la date de facture sur le compte bancaire de BeeTronics indiqué sur la facture. |
| 7.4 | La date de paiement correspond à la date de crédit sur le compte bancaire indiqué par BeeTronics. |
| 7.5 | Les paiements du client sont d'abord imputés aux intérêts et aux frais, puis au montant principal. |
| 7.6 | Si le client ne paie pas à temps, il est juridiquement en défaut. Le client doit alors payer chaque mois les intérêts les plus élevés de 1,5% ou les intérêts commerciaux légaux sur le montant de la facture. Sans préjudice du droit de BeeTronics de réclamer des dommages réels, le client est également redevable des frais de recouvrement extrajudiciaires, qui s'élèvent au minimum à 15 % du montant restant dû, avec un minimum de 250,00 €. |
| 7.7 | BeeTronics peut à tout moment exiger du client un paiement anticipé, un paiement immédiat ou une garantie avant que d'autres livraisons n'aient lieu. Cette demande doit être satisfaite immédiatement par le client. A défaut, le client sera immédiatement en demeure sans qu'aucune mise en demeure ne soit nécessaire. BeeTronics a également le droit d'appliquer une limite de commande. |
| 7.8 | Si BeeTronics a engagé la créance dans une procédure judiciaire, y compris l'arbitrage ou une décision exécutoire, l'acheteur est tenu de rembourser à BeeTronics les frais réellement engagés liés à la procédure. Cela comprend les frais d'avocats et de représentants judiciaires, ainsi que les honoraires dus aux arbitres ou conseillers ayant rendu une décision exécutoire et les frais de greffe. Les dispositions du présent article restent applicables, même si les frais mentionnés dépassent une éventuelle condamnation aux dépens en vertu de l'article 237 et suivants du Code de procédure civile. |
Artikel 8. Réserve de propriété
| 8.1 | BeeTronics se réserve la propriété de tous les produits livrés par BeeTronics au client jusqu'à ce que le coût de tous les produits livrés ait été intégralement payé. |
| 8.2 | Tant que les produits livrés n'ont pas été intégralement payés, le client doit stocker les produits livrés de manière qu'il soit évident qu'ils sont la propriété de de BeeTronics. |
| 8.3 | Les produits livrés par BeeTronics, soumis à la réserve de propriété, ne peuvent être revendus ou transformés par l'acheteur que dans le cadre de l'exercice normal de ses activités. |
| 8.4 | Si le client ne remplit pas ses obligations, BeeTronics peut reprendre tous les produits soumis à réserve de propriété sans intervention judiciaire. Le client est tenu de restituer ces produits à BeeTronics à première demande ou de les tenir à disposition de BeeTronics, aux frais et risques du client. |
Artikel 9. Enquêtes et plaintes
| 9.1 | Le client doit vérifier dans les 72 heures suivant la livraison si : | a) | les bons produits ont été livrés. | | b) | les produits livrés répondent aux spécifications convenues dans le contrat. | |
| 9.2 | Les réclamations relatives à des défauts visibles ou facilement vérifiables doivent être signalées par le client à BeeTronics par écrit dans les 72 heures suivant la livraison des produits. |
| 9.3 | Les autres réclamations doivent être signalées par écrit à BeeTronics dans les 72 heures suivant leur découverte ou à partir du moment où l'acheteur aurait raisonnablement pu découvrir les défauts. |
| 9.4 | Les rapports de réclamation du client doivent contenir une description aussi détaillée que possible de la réclamation, comprenant les pièces justificatives, les coordonnées du client, le numéro de commande et/ou le bordereau d'expédition. A défaut de telles notifications, le client est réputé avoir approuvé les produits livrés. |
| 9.5 | L'acheteur doit, à la première demande de BeeTronics, lui permettre d'accéder aux produits et de les inspecter afin de vérifier la validité de la réclamation. |
| 9.6 | Si BeeTronics considère la réclamation du client fondée, BeeTronics a la possibilité, sans être obligée de payer une quelconque indemnisation pour dommages, de remplacer les produits livrés ou d'émettre un avoir pour les produits livrés. BeeTronics n'est tenu à aucune autre obligation. |
| 9.7 | Les retours de produits défectueux ne peut avoir lieu que conformément aux instructions de BeeTronics. |
| 9.8 | Les réclamations ne suspendent pas les obligations de paiement du client. |
| 9.9 | Le client informera BeeTronics dans les 24 heures de toute réclamation d'un tiers qu'il recevrait concernant les produits. |
Artikel 10. Retours
| 10.1 | Les produits ne peuvent être retournés qu'avec l'autorisation écrite expresse de BeeTronics. |
| 10.2 | Sauf accord contraire, les retours s'effectuent aux frais et risques du client. |
Artikel 11. Rappel
| 11.1 | Si l'une des parties découvre que les produits livrés (y compris l'emballage) sont en mauvais état, cette partie doit en informer l'autre par téléphone ou par e-mail et lui indiquer en quoi consiste le défaut, la quantité des produits concernés et toutes autres informations pertinentes. |
| 11.2 | BeeTronics indiquera alors quelles mesures sont nécessaires, comme l'arrêt des livraisons et le blocage des approvisionnements et/ou un rappel. Dans ce cas, le client doit coopérer et informer ses propres clients. |
Artikel 12. Force majeure
| 12.1 | La force majeure désigne toutes les causes qui empêchent l'exécution (ultérieure) des obligations de BeeTronics en vertu du contrat et qui ne peuvent être attribuées à BeeTronics. Cela inclut en tout état de cause, mais non exclusivement, les maladies et/ou grèves du personnel de BeeTronics et/ou du client et/ou des tiers impliqués dans l'exécution du contrat, les pandémies, les épidémies, les mesures ou réglementations gouvernementales, les guerres, terrorisme (même menace), sanctions législatives qui empêchent la mise en œuvre, émeutes, incendies, inondations, tremblements de terre et manquement de tiers, y compris les fournisseurs de BeeTronics , à remplir leurs obligations. |
| 12.2 | En cas de force majeure, BeeTronics a le droit de suspendre l'exécution du contrat et/ou (immédiatement) de le résilier. Si, en raison d'un cas de force majeure, la suspension dure plus de six mois, le client a le droit de résilier le contrat. Si la force majeure n'empêche que partiellement l'exécution du contrat, le client n'a le droit de résilier le contrat que pour cette partie. |
Artikel 13. Suspension, dissolution et règlement
| 13.1 | BeeTronics a le droit, sans préjudice de son droit à indemnisation, de résilier le contrat avec effet immédiat et sans mise en demeure au moyen d'une notification écrite au client, si une ou plusieurs des circonstances suivantes se produisent : | a) | Le client n'a pas rempli ses obligations au titre du contrat conclu et, en cas de manquement réparable, le client n'a pas remédié à ce manquement dans un délai de sept (7) jours après avoir reçu une mise en demeure ; | | b) | La faillite ou la suspension des paiements ont été demandées à l'égard du client ; | | c) | La société du client est dissoute, liquidée ou fermée ; | | d) | Une demande de saisie de biens ou d'actifs du client est présentée, ou une telle saisie est effectivement effectuée ; | | e) | BeeTronics a des motifs raisonnables de craindre que le client soit ou ne soit pas en mesure de remplir ses obligations découlant du contrat et que le client ne fournisse pas une garantie suffisante pour l'exécution de ses obligations à la demande de BeeTronics ; | |
| 13.2 | La dissolution du contrat entraînera ; | a) | Toutes les réclamations de BeeTronics sont immédiatement dues et exigibles ; | | b) | Les biens de BeeTronics doivent être restitués immédiatement ; | |
| 13.3 | BeeTronics se réserve le droit de réclamer à tout moment une indemnisation complémentaire. |
| 13.4 | BeeTronics peut compenser en totalité ou en partie ses obligations envers le client avec toute réclamation que BeeTronics a ou aura contre le client à tout moment. |
| 13.5 | Le client ne peut pas suspendre ou compenser ses obligations en cas de réclamations contre BeeTronics. |
Artikel 14. Responsabilité
| 14.1 | BeeTronics n'est pas responsable de tout dommage direct ou indirect causé au client, y compris expressément, mais sans s'y limiter, les dommages commerciaux, la perte de profits, les dommages consécutifs et toutes autres formes de dommages financiers et toutes les réclamations possibles de tiers, sauf dans le cas d'intention ou d'imprudence délibérée de BeeTronics. |
| 14.2 | BeeTronics est limitée au montant effectivement versé par l'assureur de BeeTronics, ou, si aucun paiement n'est effectué au titre d'une quelconque assurance, de la valeur facturée (hors TVA) des Produits ayant causé le dommage réclamé par le client. |
| 14.3 | Le mélange, l’installation ou le traitement ultérieur des Produits livrés, effectué par le client ou en son nom, dégage BeeTronics de toute responsabilité à partir de ce moment. |
| 14.4 | Le client s’engage à indemniser BeeTronics pour toute réclamation de dommages-intérêts émanant de tiers, dans la mesure où ces dommages résultent d’un manquement du client au respect correct ou complet des lois et réglementations applicables, des normes, des exigences de certification, des présentes Conditions Générales de Livraison ou des directives spécifiques de BeeTronics, de l’incapacité du client à fournir des informations suffisantes aux tiers concernant l’utilisation des produits, ou de la transmission par le client de données ou informations incorrectes qui ne proviennent pas de BeeTronics. Dans de tels cas, le client est tenu de compenser intégralement tous les dommages subis par BeeTronics. |
| 14.5 | Le client ne peut invoquer un droit à indemnisation qu'après avoir formulé une réclamation conformément à l'article 9 des présentes Conditions Générales de Livraison et après avoir, si nécessaire, mis BeeTronics en demeure par écrit en fixant un délai raisonnable. Ce droit à indemnisation ne pourra être exercé que si BeeTronics demeure en défaut après l'expiration de ce délai. |
| 14.6 | Une série d'événements liés causant un dommage sera considérée comme un seul événement aux fins du présent article. |
| 14.7 | Toutes les réclamations contre BeeTronics, quel qu'en soit le motif, deviennent caduques si le client n'a pas déposé de réclamation dans un délai d'un (1) an à compter de la connaissance du dommage et conformément aux dispositions de l'article 9 des présentes Conditions Générales de Livraison. |
Artikel 15. Droits de propriété intellectuelle
| 15.1 | Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits appartiennent à BeeTronics ou à ses fournisseurs. Si ces droits de propriété intellectuelle n'appartiennent pas déjà à BeeTronics en vertu de la loi ou des présentes conditions générales de livraison, le client coopérera gratuitement à première demande au transfert des droits de propriété intellectuelle à BeeTronics. |
| 15.2 | Le client ne supprimera ni ne modifiera aucune indication concernant les droits de propriété intellectuelle des produits. |
| 15.3 | Le Client indemnise BeeTronics et indemnise entièrement BeeTronics contre toute réclamation de tiers basée sur une (présumée) violation des droits de propriété intellectuelle résultant de l'utilisation par BeeTronics de tout ce qui est mis à disposition par le client dans le cadre ou en relation avec le contrat. |
Artikel 16. Tribunal applicable et tribunal compétent
| 16.1 | Le droit néerlandais s'applique au contrat et aux relations juridiques qui en découlent, et qui y sont liées entre les parties. L'applicabilité de la Convention de Vienne sur les ventes (CISG) est expressément exclue. |
| 16.2 | Tous les litiges entre les parties seront soumis au juge compétent du tribunal de district d'Amsterdam, Pays Bas. |
Dernière mise à jour: Octobre 2024
